Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site noormatrimony.com (le « Site ») est édité par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme juridique]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse du siège]
• Immatriculation : [À COMPLÉTER : numéro SIREN/Company Number]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA, le cas échéant]
• Email : contact@noormatrimony.com

Noor Alliance est une agence matrimoniale destinée à la communauté musulmane, présente au Royaume-Uni et en France (Londres, Manchester, Paris, Lyon).

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication], en qualité de [À COMPLÉTER : qualité, ex. président / gérant].

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : vercel.com

4. Activité d'agence matrimoniale

Pour son activité exercée en France, l'Éditeur est soumis aux dispositions applicables au courtage matrimonial, notamment l'article 6 de la loi n° 89-421 du 23 juin 1989 relative à l'information et à la protection des consommateurs. Les offres proposées sur le Site précisent les prestations, leur durée et leur prix avant toute souscription.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site (textes, images, graphismes, logos, marque « Noor Alliance », structure et code) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et, plus généralement, le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'Éditeur est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

6. Données personnelles

Les traitements de données personnelles effectués via le Site sont décrits dans la Politique de confidentialité et la page RGPD / GDPR, accessibles depuis le pied de page. Pour exercer vos droits : contact@noormatrimony.com.

7. Responsabilité et liens

L'Éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le Site, sans pouvoir garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers ; l'Éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Contact

Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions légales : contact@noormatrimony.com.